Enquête publique : Modification n°1 du PLU
Pièces administratives (pdf - 763 KB)
Rapport de présentation (pdf - 3MB)
Règlement (pdf - 4MB)
OAP (pdf - 1MB)
Plan de découpage (pdf - 18MB)
APPROBATION DU PLU, EXECUTOIRE A COMPTER DU 14 JANVIER 2018
APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
DOSSIER DE PRESENTATION
0 - AVIS
1 - RAPPORT DE PRESENTATION
- PARTIE 3 - DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL
- ANNEXES: Arrêté préfectoral portant décision dans le cadre de l'examen du cas par cas et zonage pluvial.
2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3 - REGLEMENT
4 - DOCUMENTS GRAPHIQUES
5 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION